Publications : Procédures et Contrats
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Contenu des cahiers des charges et documents à produire dans le cadre des procédures d’achats publics d’ouvrages de traitement des eaux
Date d'édition : 2014Le présent document synthétise les recommandations et les préconisations consensuelles des traiteurs d’eau et des sociétés d’ingénierie relatives au thème : “contenu des cahiers des charges et aux documents à produire”.
Prise en compte de la sécurité industrielle dans les projets de construction d’usines de traitement des eaux dans le cadre des marchés publics
Date d'édition : 2014Les traiteurs d’eau regroupés au sein du Synteau et les sociétés d’ingénierie ont élaboré cette fiche préconisant une méthode commune de prise en compte de la sécurité industrielle dans le cadre des projets de construction d’usines de traitement d’eau (usines de traitement des eaux usées urbaines et mixtes, usines de production d’eau potable) soumis aux marchés publics.
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Critère de développement durable dans le règlement de consultation
Date d'édition : 2012Eléments de réflexion pour guider les maîtres d’ouvrage dans leurs démarches et répondre à leurs attentes en termes de développement durable.
Délai d’étude conseillé d’un projet d’usine de traitement des eaux
Date d'édition : 2018Les traiteurs d’eau et les sociétés d’ingénierie ont élaboré cette fiche qui préconise les délais minimum nécessaires à la réalisation des meilleures offres techniques et économiques.
Réceptions partielles des usines de traitement des eaux
Date d'édition : 2012Les traiteurs d’eau ont élaboré cette fiche décrivant de manière synthétique la procédure de réception partielle d’un ouvrage dans le cadre de travaux de construction et de réhabilitation des usines de traitement des eaux.
Le processus de mise en route dans le domaine du traitement des eaux
Date d'édition : 2012Les traiteurs d’eau constatent, à l’appui d’expérience passées que les textes relatifs aux périodes préalables à la réception font l’objet de différentes interprétations par les acteurs concernés. Cette fiche a pour but de clarifier les rôles et les responsabilités de chacun (maître d’ouvrage, maître d’œuvre, assistant à maîtrise d’ouvrage, traiteur d’eau et exploitant) au cours des différentes étapes de la période de mise en route d’une usine de traitement de l’eau : mise au point, mise en régime et période d’observation.
Responsabilités des différents acteurs intervenant dans la conception et la construction d’ouvrages de traitement des eaux
Date d'édition : 2011